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Risque archéologique et vices du sol

Risque archéologique et vices du sol


La réalisation d'une opération d'urbanisme nécessite d'importantes études préalables et de lourds investissements. Le risque du sol peut avoir des conséquences financières désastreuses. Il doit donc être anticipé et maîtrisé par la mise en œuvre de moyens de prévention.

La maîtrise du risque archéologique revient à déterminer qui doit supporter le coût des fouilles qu'impose l'Etat. Appartient-il à l'aménageur de les prendre en charge et peut-il prétendre à une indemnisation ? Comment concilier la sauvegarde du patrimoine archéologique et la réalisation d'opérations d'urbanisme ?

S'agissant des risques liés à la structure géologique du sol, la première démarche consiste à identifier les moyens de prévention à mettre en œuvre. Qui doit réaliser une étude de sol ? Est-il pertinent d'en demander la réalisation à l'aménageur ? Quelles sont les responsabilités des différents intervenants à l'acte de construire ?

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