Je serai extrêmement rapide sur le passé : comme vous le savez, j’ai pris mes fonctions à la présidence du Snal en juin dernier, et il n’y a pas eu à cette occasion rupture de la politique générale de notre syndicat : je faisais partie depuis 2003 du Conseil d’administration en tant que présidente de la chambre régionale Ile de France/Picardie, j’avais intégré son Bureau en 2005 au poste de secrétaire générale, et nous partageons avec mon prédécesseur, Dominique de Lavénère, les mêmes valeurs fondamentales sur notre profession.

Je vous dirai donc simplement que le semestre qui vient de s’écouler a été extrêmement actif puisque, outre les actions en faveur du maintien absolument indispensable des mesures du plan de relance, outre le suivi de la mise en place du Pass Foncier, outre l’analyse des nombreux textes législatifs et réglementaires concernant notre métier et les propositions d’amendements que nous avons transmises, j’ai souhaité consacrer du temps à la rencontre d’une part de tous les adhérents en chambres régionales afin de connaître leurs besoins et leurs attentes, d’autre part des partenaires économiques du Snal, des représentants des autres organisations professionnelles de notre secteur d’activités, et bien sûr de nos partenaires politiques et administratifs.

Parlons maintenant de l’avenir…

2010 sera, à n'en pas douter, une année difficile mais passionnante.

Difficile car si on peut raisonnablement penser que la crise financière est derrière nous, il est certain que le climat social avec la crainte du chômage, l’érosion progressive des dispositions du plan de relance, et la hausse prévisible des taux directeurs, vont avoir des répercussions sur une situation économique déjà fragilisée.

Passionnante car malgré ces difficultés économiques, les besoins en logements et l’aspiration des Français à devenir propriétaires restent extrêmement forts. Il est donc urgent de rétablir une adéquation entre la solvabilité des acquéreurs et le prix des logements, et pour ce faire il est indispensable de relancer la production foncière là où la demande est soutenue, en y favorisant des constructions conformes aux attentes des ménages. En 2007, le SNAL dénonçait dans son Livre Blanc du foncier la rareté des zones effectivement ouvertes à l’urbanisation, et le malthusianisme des documents d’urbanisme. La situation n’a fait que s’aggraver depuis, et avec elle l’étalement urbain, faute de véritable programmation urbaine.

Nous espérons que l'approbation de la loi "Grenelle 2", qui doit intervenir dans quelques mois, réformera en profondeur la manière dont est pensé l'urbanisme dans nos territoires en consacrant le principe de  sa programmation, notamment en intégrant les Plans Locaux d’Habitat dans les Plans Locaux d’Urbanisme, et en revisitant le niveau de gouvernance et la répartition des compétences entre les collectivités territoriales …

Passionnante également car nous avons tous suivi avec grand intérêt le concours « Eco-quartiers, éco-cités » du MEEDDAT, dont le Snal était membre du jury. Mais il est certain qu’au-delà de l’exemplarité, l’exercice ne prendra tout son sens que lorsque l’ensemble des collectivités locales, quelle que soit leur taille, se saisiront du sujet ; et que ces éco-quartiers ne pourront pas se faire sans les maîtres d’ouvrage que nous sommes et sans l’adhésion de leurs futurs habitants. Car rappelons-le : une ville durable, un quartier durable, un logement durable, sont ceux dans lesquels on aime vivre !

Passionnante parce qu’il reste d'autre part à définir clairement ce qu’est un éco-quartier, car si la performance énergétique des bâtiments est une condition indispensable, elle n’est pas suffisante.

Vous savez que le Snal a travaillé dès 2004 avec l’association HQE, dont il a rejoint le Conseil d’Administration en juin dernier, à l’écriture d’un guide méthodologique « HQE Aménagement » auquel nombre d’organisations professionnelles a participé. Ce guide constituera l’un des référentiels retenus dans l’élaboration du cahier des charges d’un éco-quartier et l'association HQE le présentera lors d'un colloque organisé le 30 mars prochain, auquel le Snal se réjouit de participer.

En résumé : nous avons besoin de logements, mais nous ne voulons pas que ces logements se fassent n’importe où et n’importe comment. Nous avons donc terriblement besoin d’aménagement, et d'aménagement programmé et concerté… Pour ce faire, il est impératif de relancer l’urbanisme opérationnel et de privilégier les zones d’aménagement d’ensemble, planifiées en concertation avec les collectivités locales, c'est-à-dire les ZAC et les lotissements. 

Nous devons donc absolument travailler à la reconnaissance du lotissement, devenu depuis la réforme de 2007 –il faut le rappeler - permis d’aménager. Bien qu'il ait été galvaudé ces dernières décennies et qu'on continue de lui adjoindre une image déplorable, le lotissement (le permis d'aménager!) est une véritable procédure d'aménagement, parfaitement adaptée aux exigences de densification, d’intégration, de mixité, et aux exigences environnementales des collectivités de toutes tailles.

Vous l'avez compris : le Snal et les professionnels qu'il représente ont un rôle primordial à jouer. C'est pourquoi notre programme d'actions pour 2010 est très ambitieux :

- Nous suivrons bien entendu les réformes qui vont s’engager et qui seront, elles aussi, extrêmement importantes pour les aménageurs : à savoir la refonte de la fiscalité de l’urbanisme et le projet de « déréglementation » du droit de l’urbanisme. Le Snal travaillera sur ces sujets avec les pouvoirs publics comme il l’a toujours fait  pour apporter sa contribution de propositions.

- le 10 mars prochain, nous organiserons à Paris une journée professionnelle résolument pratique et opérationnelle sur trois thèmes de développement durable : l'eau (nous traiterons de l'aspect règlementaire avec les problématiques d'application de la loi sur l'eau et de l'aspect environnemental de l'eau au cœur de l'aménagement); l'importance des options d'aménagement retenues dans la performance énergétique des futurs bâtiments (architecture bio-climatique et choix des énergies); la densité en habitat individuel et la mixité ;

- à l'occasion de cette journée professionnelle nous lancerons notre premier i-magazine qui traitera bien entendu de ces sujets. Vous connaissez tous la Lettre du Snal, consacrée à l'actualité juridique et que nous éditons au rythme d'environ 4 par an. L'i-mag sera plus un support de communication qui nous permettra de développer des dossiers opérationnels sur lequel nos partenaires pourront intervenir. Pour 2010, nous nous sommes fixés un objectif de trois numéros… et j’espère que notre succès nous permettra d'envisager dès l'année prochaine une parution trimestrielle.

- A la demande d'un certain nombre de représentants de la Presse, nous organiserons en mai, une nouvelle visite d'opérations. Nous l'avions fait il y a quelques années et outre son ambiance sympathique et conviviale, la journée avait été pour tous les participants extrêmement riche d'échanges et d'enseignements.

- Toujours en Mai, probablement pendant le w.e. de l'ascension, nous envisageons d'organiser un voyage dans le Voralberg, en Autriche. Vous y êtes bien entendu les bienvenus et je vous invite à noter ces dates sur vos agendas.

- Le 15 Juin à Reims, lors de notre assemblée générale annuelle, nous lancerons les premiers "Trophées de l'Aménagement" du Snal, où nous présenterons les membres du Jury et le cahier des charges du concours. Ces trophées permettront de faire découvrir des opérations d'aménagement particulièrement intéressantes et de mettre en avant le savoir-faire des professionnels du Snal.

-  En fonction du calendrier parlementaire, nous organiserons une journée de formation sur la réforme de la TVA immobilière.

- En novembre, le Snal aura 30 ans… Nous souhaiterons cet anniversaire au moment du Salon des Maires et à cette occasion, nous éditerons un livre sur l'histoire de notre syndicat…et sur l'évolution de notre métier depuis sa création.

- Pour fédérer tous nos partenaires, nous créerons notre Club des Partenaires qui permettra à tous ceux qui nous accompagnent de se rencontrer et d'échanger autour de notre profession.

- Enfin j’ai le plaisir de vous présenter notre Guide de l’acheteur à destination des particuliers qui font construire dans un lotissement. Cet ouvrage s’inscrit dans le cadre de la mission d’information et de conseil du Snal et vient compléter notre collection « Les Guides du Snal ». Vous vous souvenez que le 1^er de la série était le « Guide de l’Eco-aménagement ». Il vous sera remis tout à l’heure. 

Quand je vous parlais de programme ambitieux… je ne vous mentais pas, et je tiens à remercier tous les partenaires du Snal, sans le soutien desquels ces actions ne pourraient pas exister. Je voudrais également remercier toute l'équipe des permanents du Snal, qui fait un travail formidable et dont je veux honorer la disponibilité et l'esprit d'équipe. Remercier aussi tous les administrateurs et les adhérents qui m'accompagnent et qui s'investissent au sein des différentes commissions; l'ensemble des prestataires extérieurs, et vous tous qui font que le Snal est ce qu'il est.

Je vous souhaite à tous, pour vous, pour tous ceux qui vous sont chers, pour vos entreprises, une excellente année 2010… Une excellente santé… Et une excellente décennie!

Pascale Poirot